Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02455024D0001

Permis d'aménager n° 02455024D0001 à Thenon pour un terrain de 14 444 m², Le Bourg Sud

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2024

Dossier PA n° 02455024D0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bourg Sud, le permis d'aménager n° 02455024D0001 a été délivré le 9 juillet 2024 à Thenon (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).

L'opération s'étend sur un terrain de 14 444 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC240, AC241, AC242. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Thenon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2024

Surface du terrain

14 444 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
09/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thenon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC240 AC241 AC242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thenon Code postal 24210 Identifiant INSEE 24550
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 14 444 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISTRES (13800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02455024D0001
Code commune INSEE 24550 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 444 m², situé Le Bourg Sud à Thenon (24210).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 juillet 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02455024D0001, déposé en mairie de Thenon.

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