Permis d'aménager n° 02448915J0001 à Saint-Priest-les-Fougères, La Bessoulie Ouest
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2015
Dossier PA n° 02448915J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Bessoulie Ouest, le permis d'aménager n° 02448915J0001 a été délivré le 15 septembre 2015 à Saint-Priest-les-Fougères (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DH22, E180, E552. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Priest-les-Fougères.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Priest-les-Fougères
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Bessoulie Ouest
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Priest-les-Fougères Code postal 24450 Identifiant INSEE 24489
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PRIEST-LES-FOUGERES (24450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02448915J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24489 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |