Permis d'aménager n° 02443213M0001 à Saint-Julien-de-Lampon, L Ilot
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 décembre 2013
Dossier PA n° 02443213M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02443213M0001 a été délivré le 24 décembre 2013 à Saint-Julien-de-Lampon (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé L Ilot.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C140, C139. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 10 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-de-Lampon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 décembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Julien-de-Lampon
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Ilot
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-de-Lampon Code postal 24370 Identifiant INSEE 24432
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JULIEN-DE-LAMPON (24370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02443213M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24432 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 24 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |