Permis d'aménager n° 02434122D0003 à Proissans pour un terrain de 1 567 m², La Pierre
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 31 mars 2023
Dossier PA n° 02434122D0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02434122D0003, délivré le 31 mars 2023 à Proissans (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Pierre.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 567 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC84, AC85. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Proissans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/04/2023.
Autorisation
31 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2023
Achèvement (DAACT)
05/04/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
5 jours
Délai total
5 jours
Localisation du projet à Proissans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Proissans Code postal 24200 Identifiant INSEE 24341
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 567 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PROISSANS (24200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02434122D0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 31 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |