Permis d'aménager n° 02434116M0001 à Proissans pour un terrain de 13 952 m², 87 Pech D Orance
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 février 2017
Dossier PA n° 02434116M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Proissans (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02434116M0001 a été délivré le 24 février 2017, pour un projet situé 87 Pech D Orance.
L'opération s'étend sur un terrain de 13 952 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM503. Au total, 7 permis d'aménager référencés à Proissans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/07/2017.
Autorisation
24 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/03/2017
Achèvement (DAACT)
07/07/2017
Délai autorisation - chantier
10 jours
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Proissans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Proissans Code postal 24200 Identifiant INSEE 24341
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 952 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PROISSANS (24200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02434116M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 février 2017 |
| Date de dépôt | 07/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |