Permis d'aménager n° 02413815K0002 à Coulounieix-Chamiers pour un terrain de 9 432 m², 161 Avenue Winston Churchill
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2015
Dossier PA n° 02413815K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Coulounieix-Chamiers (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02413815K0002 a été délivré le 2 octobre 2015, pour un projet situé 161 Avenue Winston Churchill.
L'opération concerne un terrain de 9 432 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AY460. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Coulounieix-Chamiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coulounieix-Chamiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coulounieix-Chamiers Code postal 24660 Identifiant INSEE 24138
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 432 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PERIGUEUX CEDEX (24019)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02413815K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |