Permis d'aménager n° 02409823D0002 à Champcevinel pour un terrain de 11 220 m², Rue Anne-Marie Cocula Vail Lotissement Jeanne Barret - Macro Lot
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2024
Dossier PA n° 02409823D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02409823D0002 a été délivré le 25 juin 2024 à Champcevinel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rue Anne-Marie Cocula Vail Lotissement Jeanne Barret - Macro Lot.
L'opération s'étend sur un terrain de 11 220 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO118, AO119, AO74. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Champcevinel est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champcevinel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Jeanne Barret - Macro Lot
Territoires administratifs
- Commune
- Champcevinel Code postal 24750 Identifiant INSEE 24098
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 220 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUX SUR MER (17640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02409823D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |