Permis d'aménager n° 0240641500001 à Brantôme en Périgord pour un terrain de 38 453 m², Lieu-Dit La Pouge Brantome
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2016
Dossier PA n° 0240641500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brantôme en Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 0240641500001 a été délivré le 18 avril 2016, pour un projet situé Lieu-Dit La Pouge Brantome.
L'opération s'étend sur un terrain de 38 453 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont J1516, J1950, J1953. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Brantôme en Périgord.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brantôme en Périgord
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Brantome
Territoires administratifs
- Commune
- Brantôme en Périgord Code postal 24310 Identifiant INSEE 24064
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 38 453 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRANTOME (24310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0240641500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |