Permis d'aménager n° 02312020A0001 à Malleret-Boussac pour un terrain de 49 703 m², Le Rianon
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2020
Dossier PA n° 02312020A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malleret-Boussac (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02312020A0001 a été délivré le 11 décembre 2020, pour un projet situé Le Rianon.
L'aménagement porte sur un terrain de 49 703 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1090, A1087, A1074. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Malleret-Boussac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Malleret-Boussac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Rianon
Territoires administratifs
- Commune
- Malleret-Boussac Code postal 23600 Identifiant INSEE 23120
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 49 703 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALLERET-BOUSSAC (23600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02312020A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 23120 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |