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Permis d'aménager Statut : Annulé N° 02312014A0001

Permis d'aménager n° 02312014A0001 à Malleret-Boussac, Le Rianon

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 8 janvier 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02312014A0001, déposé en mairie de Malleret-Boussac.

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 8 janvier 2015

Dossier PA n° 02312014A0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Rianon, le permis d'aménager n° 02312014A0001 a fait l'objet d'une décision le 8 janvier 2015 à Malleret-Boussac (Creuse, Nouvelle-Aquitaine).

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A528, A1087, A524. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Malleret-Boussac.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

08/01/2015

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis d'aménager a été annulé.

Décision

8 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Localisation du projet à Malleret-Boussac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A528 A1087 A524

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Rianon

Territoires administratifs

Commune: Malleret-Boussac Code postal 23600 Identifiant INSEE 23120
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MALLERET-BOUSSAC (23600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02312014A0001
Code commune INSEE	23120 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date de décision	8 janvier 2015
Date de dépôt	13/03/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Rianon à Malleret-Boussac (23600).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 8 janvier 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02312014A0001, déposé en mairie de Malleret-Boussac.

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PA n°02312020A0001 Autorisé

Le Rianon

Malleret-Boussac (23600)

11 déc. 2020 49 703 m² foncier

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