Retour aux autorisations de Boussac-Bourg

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 02303213A0001

Permis d'aménager n° 02303213A0001 à Boussac-Bourg, Le Bois De Croze

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 mars 2013, ouverture de chantier le 24 avril 2013, achèvement déclaré le 20 avril 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02303213A0001, déposé en mairie de Boussac-Bourg.

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2013

Dossier PA n° 02303213A0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boussac-Bourg (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02303213A0001 a été délivré le 22 mars 2013, pour un projet situé Le Bois De Croze.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BX4, BX5, BX10. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Boussac-Bourg sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/03/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2015.

Autorisation

22 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2013

Achèvement (DAACT)

20/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans

Dépôt

20/04/2015

Autorisation

22/03/2013

Chantier (DOC)

24/04/2013

Achèvement (DAACT)

20/04/2015

Localisation du projet à Boussac-Bourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BX4 BX5 BX10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Boussac-Bourg Code postal 23600 Identifiant INSEE 23032
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BOUSSAC-BOURG (23600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02303213A0001
Code commune INSEE	23032 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	22 mars 2013
Date de dépôt	20/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Bois De Croze à Boussac-Bourg (23600).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 mars 2013, ouverture de chantier le 24 avril 2013, achèvement déclaré le 20 avril 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02303213A0001, déposé en mairie de Boussac-Bourg.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Boussac-Bourg

PA n°02303216A0002 Terminé

Le Grand Patural

Boussac-Bourg (23600)

15 avr. 2016

Autres types d'autorisations à Boussac-Bourg

Permis de construire à Boussac-Bourg

56 autorisations

Permis de démolir à Boussac-Bourg

1 autorisation