Permis d'aménager n° 02225814Q0002 à Quessoy, Rue Saint-Jean L Hopital
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2014
Dossier PA n° 02225814Q0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Quessoy (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis d'aménager n° 02225814Q0002 a été délivré le 25 septembre 2014, pour un projet situé Rue Saint-Jean L Hopital.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1901. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Côtes-d'Armor pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Quessoy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Quessoy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Hopital
Territoires administratifs
- Commune
- Quessoy Code postal 22120 Identifiant INSEE 22258
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUESSOY (22120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02225814Q0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 22258 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |