Retour aux autorisations de Sainte-Marie-la-Blanche

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02155824B0003

Permis d'aménager n° 02155824B0003 à Sainte-Marie-la-Blanche pour un terrain de 5 143 m², 23 Rue De La Vandenotte

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 janvier 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02155824B0003, déposé en mairie de Sainte-Marie-la-Blanche.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2025

Dossier PA n° 02155824B0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 janvier 2025 à Sainte-Marie-la-Blanche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02155824B0003 porte sur un projet situé 23 Rue De La Vandenotte.

L'opération concerne un terrain de 5 143 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD157, AD158. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). L'ensemble des 13 permis d'aménager référencés à Sainte-Marie-la-Blanche est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2025

Surface du terrain

5 143 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/01/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Marie-la-Blanche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD157 AD158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Marie-la-Blanche Code postal 21200 Identifiant INSEE 21558
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 143 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: STE MARIE LA BLANCHE (21200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02155824B0003
Code commune INSEE	21558 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	23 janvier 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 5 143 m², situé 23 Rue De La Vandenotte à Sainte-Marie-la-Blanche (21200).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 janvier 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02155824B0003, déposé en mairie de Sainte-Marie-la-Blanche.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Sainte-Marie-la-Blanche

PA n°02155823B0004 Autorisé

Rue Des Argillieres

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

20 nov. 2023 12 607 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

PA n°02155823B0005 Autorisé

Rue De Champeau

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

20 nov. 2023 16 129 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

PA n°02155823B0006 Autorisé

3 Rue Des Goumerandes

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

13 févr. 2024 2 576 m² foncier A-N CONCEPTION

PA n°02155824B0001 Autorisé

24 Route De Verdun

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

03 juin 2024 2 380 m² foncier HEXAGONE

PA n°02155824B0002 Autorisé

Route De Beaune

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

12 nov. 2024 12 607 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

PA n°0215582500001 Autorisé

16 Rue Du Paradis

Sainte-Marie-la-Blanche (21200)

27 janv. 2026 5 150 m² foncier COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE

Autres types d'autorisations à Sainte-Marie-la-Blanche

Permis de construire à Sainte-Marie-la-Blanche

96 autorisations

Permis de démolir à Sainte-Marie-la-Blanche

6 autorisations