Permis d'aménager n° 01919117A0001 à Saint-Cernin-de-Larche pour un terrain de 4 380 m², La Crebas
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 juillet 2017
Dossier PA n° 01919117A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Cernin-de-Larche (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01919117A0001 a été délivré le 18 juillet 2017, pour un projet situé La Crebas.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 380 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B15. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Saint-Cernin-de-Larche.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2018.
Autorisation
18 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
18/09/2017
Achèvement (DAACT)
28/02/2018
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Saint-Cernin-de-Larche
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cernin-de-Larche Code postal 19600 Identifiant INSEE 19191
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 380 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CERNIN-DE-LARCHE (19600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01919117A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 18 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |