Permis d'aménager n° 01900515A0001 à Allassac
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 novembre 2015
Dossier PA n° 01900515A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Allassac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01900515A0001 a été délivré le 5 novembre 2015.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Allassac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Allassac
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Allassac Code postal 19240 Identifiant INSEE 19005
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALLASSAC (19240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01900515A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |