Permis d'aménager n° 01732315X0006 à Saint-Denis-d'Oléron pour un terrain de 3 637 m², Rue Des Aubioches ""Les Michels""
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2016
Dossier PA n° 01732315X0006
Demandeur
DIERHIL
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01732315X0006 a été délivré le 15 janvier 2016, pour un projet situé Rue Des Aubioches ""Les Michels"". La demande émane de DIERHIL.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 637 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH82. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-d'Oléron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-d'Oléron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Les Michels""
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-d'Oléron Code postal 17650 Identifiant INSEE 17323
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 637 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DIERHIL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 539247031
- SIRET
- 53924703100013
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2011
- Localisation
- ROYAN (17200)
Autres dossiers de DIERHIL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01732315X0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |