Permis d'aménager n° 01732315X0005 à Saint-Denis-d'Oléron pour un terrain de 6 489 m², Chemin De La Motte Bossee Le Bois
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 août 2016
Dossier PA n° 01732315X0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01732315X0005 a été délivré le 24 août 2016, pour un projet situé Chemin De La Motte Bossee Le Bois.
L'opération concerne un terrain de 6 489 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB64. L'instruction du dossier a duré 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). L'ensemble des 43 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-d'Oléron est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/08/2016.
Autorisation
24 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/08/2016
Achèvement (DAACT)
26/08/2016
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
2 jours
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Saint-Denis-d'Oléron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bois
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-d'Oléron Code postal 17650 Identifiant INSEE 17323
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 489 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAULE (78580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01732315X0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |