Permis d'aménager n° 01704115C0001 à Benon, Les Treilles
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2015
Dossier PA n° 01704115C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01704115C0001, délivré le 22 juin 2015 à Benon (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Treilles.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM122. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Benon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/11/2020.
Autorisation
22 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/03/2017
Achèvement (DAACT)
19/11/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
5 ans 4 mois
Localisation du projet à Benon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Benon Code postal 17170 Identifiant INSEE 17041
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PERIGNY (17180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01704115C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 17041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |