Permis d'aménager n° 01607322W0001 à Chalais pour un terrain de 2 152 m², Le Fagnard
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2023
Dossier PA n° 01607322W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chalais (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01607322W0001 a été délivré le 16 octobre 2023, pour un projet situé Le Fagnard.
L'opération concerne un terrain de 2 152 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1035. Le dossier a été instruit en 1 an 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Chalais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chalais
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chalais Code postal 16210 Identifiant INSEE 16073
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 152 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHALAIS (16210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01607322W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |