Permis d'aménager n° 01605822W0001 à Boutiers-Saint-Trojan pour un terrain de 7 816 m², La Grande Terre
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 mars 2023
Dossier PA n° 01605822W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01605822W0001, délivré le 23 mars 2023 à Boutiers-Saint-Trojan (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Grande Terre.
L'opération s'étend sur un terrain de 7 816 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK120. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Boutiers-Saint-Trojan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boutiers-Saint-Trojan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boutiers-Saint-Trojan Code postal 16100 Identifiant INSEE 16058
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 816 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONNE (74380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01605822W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 23 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |