Permis d'aménager n° 01605820W0001 à Boutiers-Saint-Trojan pour un terrain de 7 816 m², La Grande Terre
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 mars 2021
Dossier PA n° 01605820W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Grande Terre, le permis d'aménager n° 01605820W0001 a été délivré le 16 mars 2021 à Boutiers-Saint-Trojan (Charente, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 7 816 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK120. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Boutiers-Saint-Trojan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2021.
Autorisation
16 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/06/2021
Achèvement (DAACT)
16/12/2021
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
6 mois
Délai total
9 mois
Localisation du projet à Boutiers-Saint-Trojan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boutiers-Saint-Trojan Code postal 16100 Identifiant INSEE 16058
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 816 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUTIERS SAINT TROJAN (16100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01605820W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |