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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01602815W0003

Permis d'aménager n° 01602815W0003 à Barbezieux-Saint-Hilaire, Les Granges

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 février 2016, ouverture de chantier le 1 mars 2016, achèvement déclaré le 27 novembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01602815W0003, déposé en mairie de Barbezieux-Saint-Hilaire.

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 février 2016

Dossier PA n° 01602815W0003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01602815W0003 a été délivré le 18 février 2016, pour un projet situé Les Granges.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B887, 0B885, 0B884. Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Barbezieux-Saint-Hilaire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/02/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2024.

Autorisation

18 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2016

Achèvement (DAACT)

27/11/2024

Délai autorisation - chantier

12 jours

Durée du chantier

8 ans 8 mois

Délai total

8 ans 9 mois

Dépôt

27/11/2024

Autorisation

18/02/2016

Chantier (DOC)

01/03/2016

Achèvement (DAACT)

27/11/2024

Localisation du projet à Barbezieux-Saint-Hilaire

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B887 0B885 0B884

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Barbezieux-Saint-Hilaire Code postal 16300 Identifiant INSEE 16028
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BARBEZIEUX ST-HILAIRE (16300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01602815W0003
Code commune INSEE	16028 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	18 février 2016
Date de dépôt	27/11/2024
Dernière mise à jour (DPC)	08/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Granges à Barbezieux-Saint-Hilaire (16300).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 février 2016, ouverture de chantier le 1 mars 2016, achèvement déclaré le 27 novembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01602815W0003, déposé en mairie de Barbezieux-Saint-Hilaire.

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