Permis d'aménager n° 01511816A0001 à Marmanhac pour un terrain de 3 556 m², Lalande
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2016
Dossier PA n° 01511816A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lalande, le permis d'aménager n° 01511816A0001 a été délivré le 1 septembre 2016 à Marmanhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 3 556 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A837. L'instruction du dossier a duré 8 mois. Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Marmanhac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2016.
Autorisation
1 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2016
Achèvement (DAACT)
15/12/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Marmanhac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lalande
Territoires administratifs
- Commune
- Marmanhac Code postal 15250 Identifiant INSEE 15118
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 556 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARMANHAC (15250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01511816A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15118 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |