Permis d'aménager n° 0145432600001 à Rots pour un terrain de 1 667 m², 8 Chemin De Colombelles
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 4 avril 2026
Dossier PA n° 0145432600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rots (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 0145432600001 a été délivré le 4 avril 2026, pour un projet situé 8 Chemin De Colombelles.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 667 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC66. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). L'ensemble des 18 permis d'aménager référencés à Rots est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rots
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rots Code postal 14980 Identifiant INSEE 14543
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 667 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROTS (14980)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0145432600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 4 avril 2026 |
| Date de dépôt | 26/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |