Permis d'aménager n° 01454323D0001 à Rots pour un terrain de 3 421 m², 2 Chemin Du Touchet
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 21 décembre 2023
Dossier PA n° 01454323D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 décembre 2023 à Rots (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01454323D0001 porte sur un projet situé 2 Chemin Du Touchet.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 421 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A378, A379. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Rots.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rots
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rots Code postal 14980 Identifiant INSEE 14543
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 421 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROTS (ANCIENNEMENT SECQUEVILLE E (14740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01454323D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |