Permis d'aménager n° 01442212D0001 à Mézidon Vallée d'Auge, Le Mont Mallet
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 23 février 2013
Dossier PA n° 01442212D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01442212D0001, délivré le 23 février 2013 à Mézidon Vallée d'Auge (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Le Mont Mallet.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB58, AB54, AB16. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. Au total, 15 permis d'aménager référencés à Mézidon Vallée d'Auge sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Mézidon Vallée d'Auge
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Mont Mallet
Territoires administratifs
- Commune
- Mézidon Vallée d'Auge Code postal 14270 Identifiant INSEE 14431
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MESNIL-MAUGER (14270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01442212D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14431 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 23 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |