Permis d'aménager n° 01437016D0001 au Molay-Littry pour un terrain de 23 498 m², Piece Du Milieu
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 4 août 2016
Dossier PA n° 01437016D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Molay-Littry (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01437016D0001 a été délivré le 4 août 2016, pour un projet situé Piece Du Milieu.
L'aménagement porte sur un terrain de 23 498 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C122, C123, C125. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 5 permis d'aménager référencés au Molay-Littry sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Molay-Littry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Molay-Littry Code postal 14330 Identifiant INSEE 14370
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 23 498 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MOLAY LITTRY (14330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01437016D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14370 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |