Permis d'aménager n° 01432514U0020 à Hermanville-sur-Mer, Chem Des Hautes Sentes
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2015
Dossier PA n° 01432514U0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chem Des Hautes Sentes, le permis d'aménager n° 01432514U0020 a été délivré le 23 janvier 2015 à Hermanville-sur-Mer (Calvados, Normandie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A45. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2014 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Hermanville-sur-Mer est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hermanville-sur-Mer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hermanville-sur-Mer Code postal 14880 Identifiant INSEE 14325
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLLEVILLE-MONTGOMERY (14880)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01432514U0020 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14325 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |