Permis d'aménager n° 01308116F0002 à Rognac pour un terrain de 2 050 m², Le Puits De Figuiere Sud
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2016
Dossier PA n° 01308116F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rognac (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 01308116F0002 a été délivré le 15 septembre 2016, pour un projet situé Le Puits De Figuiere Sud.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 050 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS424, AS426, AS427. Au total, 12 permis d'aménager référencés à Rognac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2019.
Autorisation
15 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/05/2018
Achèvement (DAACT)
01/10/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
3 ans
Localisation du projet à Rognac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rognac Code postal 13340 Identifiant INSEE 13081
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 050 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAMANON (13113)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01308116F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 03/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |