Retour aux autorisations de Montézic

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01215124G0001

Permis d'aménager n° 01215124G0001 à Montézic pour un terrain de 70 308 m², Valadou Le Valadou

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS et autorisé le 17 juillet 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 juillet 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01215124G0001, déposé en mairie de Montézic.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2024

Dossier PA n° 01215124G0001

Demandeur

ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Valadou Le Valadou, le permis d'aménager n° 01215124G0001 a été délivré le 17 juillet 2024 à Montézic (Aveyron, Occitanie). Le dossier a été déposé par ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS.

L'opération concerne un terrain de 70 308 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C529, C534. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Montézic.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/07/2024

Surface du terrain

70 308 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/07/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Montézic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C529 C534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Valadou

Territoires administratifs

Commune: Montézic Code postal 12460 Identifiant INSEE 12151
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	70 308 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
SIREN: 828037408
SIRET: 82803740800063
Code APE (NAF): 71.12A - Activité des géomètres
Taille d'entreprise: PME - 10-19 salariés
Année de création: 2017
Localisation: MONTEZIC (12460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01215124G0001
Code commune INSEE	12151 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	17 juillet 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 70 308 m², situé Valadou Le Valadou à Montézic (12460).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par ABC SELARL DE GEOMETRES EXPERTS et autorisé le 17 juillet 2024.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 juillet 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01215124G0001, déposé en mairie de Montézic.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Montézic

PA n°01215118G0001 Autorisé

Le Pic Du Moulin Le Pic Du Moulin

Montézic (12460)

04 oct. 2018 24 184 m² foncier COMMUNE DE MONTEZIC

Autres types d'autorisations à Montézic

Permis de construire à Montézic

24 autorisations