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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0120962500002

Permis d'aménager n° 0120962500002 à Espalion pour un terrain de 33 187 m², 429 Cancelade

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LA LIANE DE ROSE et autorisée le 29 octobre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 octobre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120962500002, déposé en mairie d'Espalion.

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2025

Dossier PA n° 0120962500002

Demandeur

LA LIANE DE ROSE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 octobre 2025 à Espalion (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 0120962500002 porte sur un projet situé 429 Cancelade. Le dossier a été déposé par LA LIANE DE ROSE.

L'aménagement porte sur un terrain de 33 187 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB25. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 9 mois). Au total, 19 permis d'aménager référencés à Espalion sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/10/2025

Surface du terrain

33 187 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

29/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Espalion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cancelade

Territoires administratifs

Commune: Espalion Code postal 12500 Identifiant INSEE 12096
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	33 187 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA LIANE DE ROSE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 933591208
SIRET: 93359120800014
Code APE (NAF): 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Localisation: ESPALION (12500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0120962500002
Code commune INSEE	12096 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	29 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 33 187 m², situé 429 Cancelade à Espalion (12500).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LA LIANE DE ROSE et autorisée le 29 octobre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 octobre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120962500002, déposé en mairie d'Espalion.

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