Permis d'aménager n° 01014114E0001 à Essoyes, Les Hautes Herbes
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 octobre 2014
Dossier PA n° 01014114E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Hautes Herbes, le permis d'aménager n° 01014114E0001 a été délivré le 14 octobre 2014 à Essoyes (Aube, Grand Est).
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD719, ZK145, ZK144. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Essoyes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Essoyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESSOYES (10360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01014114E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |