Retour aux autorisations de Droupt-Sainte-Marie

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01013224C0001

Permis d'aménager n° 01013224C0001 à Droupt-Sainte-Marie, Route De Troyes

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI MANUEL GASPAR et autorisé le 26 décembre 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 décembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01013224C0001, déposé en mairie de Droupt-Sainte-Marie.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 décembre 2024

Dossier PA n° 01013224C0001

Demandeur

SCI MANUEL GASPAR

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route De Troyes, le permis d'aménager n° 01013224C0001 a été délivré le 26 décembre 2024 à Droupt-Sainte-Marie (Aube, Grand Est). La demande émane de SCI MANUEL GASPAR.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C172, C171. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Droupt-Sainte-Marie est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/12/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/12/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Droupt-Sainte-Marie

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C172 C171

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Droupt-Sainte-Marie Code postal 10170 Identifiant INSEE 10132
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI MANUEL GASPAR

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 801242777
SIRET: 80124277700010
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2014
Localisation: DROUPT-SAINTE-MARIE (10170)

Autres dossiers de SCI MANUEL GASPAR

PA n°01013219W0002 Autorisé

Route De Troyes

19 mars 2020

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01013224C0001
Code commune INSEE	10132 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	26 décembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	12/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Route De Troyes à Droupt-Sainte-Marie (10170).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI MANUEL GASPAR et autorisé le 26 décembre 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 26 décembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01013224C0001, déposé en mairie de Droupt-Sainte-Marie.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Droupt-Sainte-Marie

PA n°01013219W0001 Autorisé

Route De Beaulieu

Droupt-Sainte-Marie (10170)

07 mars 2019 2 571 m² foncier

PA n°01013219W0002 Autorisé

Route De Troyes

Droupt-Sainte-Marie (10170)

19 mars 2020 SCI MANUEL GASPAR

PA n°01013220W0001 Autorisé

Le Village

Droupt-Sainte-Marie (10170)

12 juin 2020

PA n°01013221C0001 Autorisé

Rue De La Vieille Ecole

Droupt-Sainte-Marie (10170)

18 janv. 2022

Autres types d'autorisations à Droupt-Sainte-Marie

Permis de construire à Droupt-Sainte-Marie

9 autorisations

Permis de démolir à Droupt-Sainte-Marie

1 autorisation