Permis d'aménager n° 01011520C0001 à Creney-près-Troyes pour un terrain de 2 000 m²
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 août 2020
Dossier PA n° 01011520C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 août 2020 à Creney-près-Troyes (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01011520C0001 figure dans les données Sitadel.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 000 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB217. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2020 (environ 1 an). Au total, 15 permis d'aménager référencés à Creney-près-Troyes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Creney-près-Troyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Creney-près-Troyes Code postal 10150 Identifiant INSEE 10115
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CRENEY-PRES-TROYES (10150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01011520C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |