Permis d'aménager n° 01008418C0001 à Charmont-sous-Barbuise, Rue Du Moulin Chaudron
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2018
Dossier PA n° 01008418C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Moulin Chaudron, le permis d'aménager n° 01008418C0001 a été délivré le 30 mai 2018 à Charmont-sous-Barbuise (Aube, Grand Est).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH111P. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Charmont-sous-Barbuise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Charmont-sous-Barbuise
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Charmont-sous-Barbuise Code postal 10150 Identifiant INSEE 10084
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARMONT-SOUS-BARBUISE (10150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01008418C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |