Permis d'aménager n° 00932420A0001 à Varilhes pour un terrain de 2 390 m²
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 août 2020
Dossier PA n° 00932420A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varilhes (Ariège, Occitanie), le permis d'aménager n° 00932420A0001 a été délivré le 24 août 2020.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 390 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1772, 0C1771, 0C1770. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Varilhes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/03/2021.
Autorisation
24 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2020
Achèvement (DAACT)
09/03/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Varilhes
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varilhes Code postal 09120 Identifiant INSEE 09324
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 390 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIEUX DE PELLEPORT (09120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00932420A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 09324 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 24 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |