Permis d'aménager n° 00900923A0001 à Alzen pour un terrain de 5 070 m², Lieu-Dit Le Sahuc
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2023
Dossier PA n° 00900923A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 septembre 2023 à Alzen (Ariège, Occitanie), le permis d'aménager n° 00900923A0001 porte sur un projet situé Lieu-Dit Le Sahuc.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 070 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A618. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ariège en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Alzen.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/12/2023.
Autorisation
15 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2023
Achèvement (DAACT)
06/12/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Alzen
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit Le Sahuc
Territoires administratifs
- Commune
- Alzen Code postal 09240 Identifiant INSEE 09009
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 070 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ODARS (31450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00900923A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 09009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |