Permis d'aménager n° 00814524E0001 à Douzy pour un terrain de 6 642 m², Ancxienne Route Royale Hutte Mamie - Commune Deleguee De Mair
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 janvier 2025
Dossier PA n° 00814524E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Douzy (Ardennes, Grand Est), le permis d'aménager n° 00814524E0001 a été délivré le 6 janvier 2025, pour un projet situé Ancxienne Route Royale Hutte Mamie - Commune Deleguee De Mair.
L'opération concerne un terrain de 6 642 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH76. L'instruction du dossier a duré 1 an. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Douzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Douzy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hutte Mamie - Commune Deleguee De Mair
Territoires administratifs
- Commune
- Douzy Code postal 08140 Identifiant INSEE 08145
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 642 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOUZY (08140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00814524E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 08145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 6 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |