Retour aux autorisations de Douzy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00814514E0001

Permis d'aménager n° 00814514E0001 à Douzy, Za Concertee De Douzy Les Grandes Greves

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG et autorisé le 16 juin 2014.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 juin 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00814514E0001, déposé en mairie de Douzy.

Territoire

Ardennes (08)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PA n° 00814514E0001

Demandeur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 00814514E0001 a été délivré le 16 juin 2014 à Douzy (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé Za Concertee De Douzy Les Grandes Greves. Le dossier a été déposé par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB245. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Douzy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

16/06/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Douzy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB245

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Grandes Greves

Territoires administratifs

Commune: Douzy Code postal 08140 Identifiant INSEE 08145
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

Voir les 19 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Communauté de communes
SIREN: 240800847
SIRET: 24080084700016
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1995
Localisation: CARIGNAN (08110)

Autres dossiers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

PA n°00831125E0003 Autorisé

Dossier n° 00831125E0003

06 oct. 2025

PA n°00814515E0001 Autorisé

Zac De Douzy Grandes Greves

19 juin 2015

PA n°00814513E0001 Autorisé

Zac Les Grandes Greves

10 juin 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00814514E0001
Code commune INSEE	08145 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	16 juin 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	06/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Za Concertee De Douzy Les Grandes Greves.

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG et autorisé le 16 juin 2014.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 juin 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 00814514E0001, déposé en mairie de Douzy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Douzy

PA n°00814513E0001 Autorisé

Zac Les Grandes Greves

Douzy (08140)

10 juin 2013 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

PA n°00814513E0002 Autorisé

Grandes Greves

Douzy (08140)

08 oct. 2013

PA n°00814515E0001 Autorisé

Zac De Douzy Grandes Greves

Douzy (08140)

19 juin 2015 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU LUXEMBOURG

PA n°00814524E0001 Autorisé

Ancxienne Route Royale Hutte Mamie - Commune Deleguee De Mair

Douzy (08140)

06 janv. 2025 6 642 m² foncier

Autres types d'autorisations à Douzy

Permis de construire à Douzy

107 autorisations

Permis de démolir à Douzy

9 autorisations