Permis d'aménager n° 00733317A0002 à Vanosc pour un terrain de 11 541 m², Mouly Blanc
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 août 2017
Dossier PA n° 00733317A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Mouly Blanc, le permis d'aménager n° 00733317A0002 a été délivré le 18 août 2017 à Vanosc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 11 541 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1232, C1236, C75. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Vanosc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2019.
Autorisation
18 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2018
Achèvement (DAACT)
20/03/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Vanosc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vanosc Code postal 07690 Identifiant INSEE 07333
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 541 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANGY (74380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00733317A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 07333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 18 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/08/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |