Permis d'aménager n° 00716813D0001 à Orgnac-l'Aven, Le Clos Deriou
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2013
Dossier PA n° 00716813D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 avril 2013 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00716813D0001 porte sur un projet situé Le Clos Deriou.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A356. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Orgnac-l'Aven est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/05/2014.
Autorisation
15 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2013
Achèvement (DAACT)
27/05/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Orgnac-l'Aven
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Clos Deriou
Territoires administratifs
- Commune
- Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAGNOLS-SUR-CEZE (30200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00716813D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 07168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |