Permis d'aménager n° 00713212D0014 à Largentière, La Prade
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2013
Dossier PA n° 00713212D0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 mai 2013 à Largentière (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00713212D0014 porte sur un projet situé La Prade.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1400. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Largentière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Largentière
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Prade
Territoires administratifs
- Commune
- Largentière Code postal 07110 Identifiant INSEE 07132
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LARGENTIERE (07110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00713212D0014 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 07132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |