Permis d'aménager n° 00705114A0001 à Champagne, Le Village
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2014
Dossier PA n° 00705114A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champagne (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00705114A0001 a été délivré le 24 mars 2014, pour un projet situé Le Village.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1560, A1558. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2014 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Champagne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Champagne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Champagne Code postal 07340 Identifiant INSEE 07051
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNE (07340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00705114A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 07051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |