Retour aux autorisations de Roquefort-les-Pins

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00610515T0001

Permis d'aménager n° 00610515T0001 à Roquefort-les-Pins, Chem Du Pere Goiran

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par RICHARD IMMOBILIER et autorisée le 1 septembre 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 septembre 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00610515T0001, déposé en mairie de Roquefort-les-Pins.

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2015

Dossier PA n° 00610515T0001

Demandeur

RICHARD IMMOBILIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 00610515T0001 a été délivré le 1 septembre 2015, pour un projet situé Chem Du Pere Goiran. La demande émane de RICHARD IMMOBILIER.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP107, AP106, AP105. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Roquefort-les-Pins.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/09/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/09/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Roquefort-les-Pins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP107 AP106 AP105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Roquefort-les-Pins Code postal 06330 Identifiant INSEE 06105
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RICHARD IMMOBILIER

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 378877054
SIRET: 37887705400015
Code APE (NAF): 68.31Z - Agences immobilières
Localisation: ROQUEFORT-LES-PINS (06330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	00610515T0001
Code commune INSEE	06105 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	1 septembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem Du Pere Goiran à Roquefort-les-Pins (06330).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par RICHARD IMMOBILIER et autorisée le 1 septembre 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 septembre 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 00610515T0001, déposé en mairie de Roquefort-les-Pins.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Roquefort-les-Pins

PA n°00610513T0005 Autorisé

307 Chem Des Pignatons Lot Bois Des Civades 1

Roquefort-les-Pins (06330)

23 janv. 2014

PA n°00610514T0001 Autorisé

Vigne Franquet

Roquefort-les-Pins (06330)

07 mai 2014

PA n°00610515T0002 Autorisé

Lot Les Residences Romaines

Roquefort-les-Pins (06330)

12 mai 2015

PA n°00610516T0001 Autorisé

Chemin Du Plateau Fleury

Roquefort-les-Pins (06330)

11 avr. 2016 10 037 m² foncier

PA n°00610515T0003 Autorisé

247 Route Route De La Colle

Roquefort-les-Pins (06330)

20 mai 2016 8 937 m² foncier ETUDES REALISATIONS L.SORRIDENTE

PA n°00610516T0003 Autorisé

59 Allee Des Romarins

Roquefort-les-Pins (06330)

01 août 2016 4 299 m² foncier

Autres types d'autorisations à Roquefort-les-Pins

Permis de construire à Roquefort-les-Pins

449 autorisations

Permis de démolir à Roquefort-les-Pins

16 autorisations