Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0060462500001

Permis d'aménager n° 0060462500001 à Colomars pour un terrain de 3 331 m², Chemin De La Sirole

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2026

Dossier PA n° 0060462500001

Demandeur

SARL ARCHOS FONCIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0060462500001 a été délivré le 27 janvier 2026 à Colomars (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De La Sirole. Le demandeur déclaré est SARL ARCHOS FONCIER.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 331 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B822, 0B824. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Colomars.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/01/2026

Surface du terrain

3 331 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
27/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colomars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B822 0B824

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colomars Code postal 06670 Identifiant INSEE 06046
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 331 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL ARCHOS FONCIER

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
911922581
SIRET
91192258100010
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
NICE (06000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0060462500001
Code commune INSEE 06046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 27 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 331 m², situé Chemin De La Sirole à Colomars (06670).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SARL ARCHOS FONCIER et autorisé le 27 janvier 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0060462500001, déposé en mairie de Colomars.

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