Permis d'aménager n° 00275521B0001 à Urcel pour un terrain de 3 046 m², Chemin Des Plantes
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2021
Dossier PA n° 00275521B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Des Plantes, le permis d'aménager n° 00275521B0001 a été délivré le 17 mai 2021 à Urcel (Aisne, Hauts-de-France).
L'opération s'étend sur un terrain de 3 046 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB98, AB99, AB100. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Urcel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Urcel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Urcel Code postal 02000 Identifiant INSEE 02755
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 046 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- URCEL (02000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00275521B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 02755 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |