Permis d'aménager n° 00143021D0001 à Varambon pour un terrain de 2 453 m², Pre Denis
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2021
Dossier PA n° 00143021D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Pre Denis, le permis d'aménager n° 00143021D0001 a été délivré le 15 octobre 2021 à Varambon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 2 453 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C438, 0C436, 0C435. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Varambon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varambon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varambon Code postal 01160 Identifiant INSEE 01430
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 453 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARAMBON (01160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00143021D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01430 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |