Permis d'aménager n° 00143018D0001 à Varambon
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mai 2018
Dossier PA n° 00143018D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varambon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00143018D0001 a été délivré le 24 mai 2018.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Varambon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Varambon
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varambon Code postal 01160 Identifiant INSEE 01430
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARAMBON (01160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00143018D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01430 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |