Permis d'aménager n° 00141923J0001 à Thoiry pour un terrain de 21 768 m², Allemogne
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mai 2023
Dossier PA n° 00141923J0001
Demandeur
BSL
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Allemogne, le permis d'aménager n° 00141923J0001 a été délivré le 24 mai 2023 à Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est BSL.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 21 768 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BT137, BT140, BT112. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Thoiry est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
24/03/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Localisation du projet à Thoiry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Allemogne
Territoires administratifs
- Commune
- Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 21 768 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BSL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 388327041
- SIRET
- 38832704100025
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1992
- Localisation
- THOIRY (01710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00141923J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01419 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |