Permis d'aménager n° 00141915J0002 à Thoiry pour un terrain de 2 773 m², Rue Du Puits Mathieu Rue
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2015
Dossier PA n° 00141915J0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 décembre 2015 à Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00141915J0002 porte sur un projet situé Rue Du Puits Mathieu Rue.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 773 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS334. L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Thoiry est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/08/2023.
Autorisation
7 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/06/2018
Achèvement (DAACT)
31/08/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans 6 mois
Durée du chantier
5 ans 2 mois
Délai total
7 ans 8 mois
Localisation du projet à Thoiry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 773 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THOIRY (01710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00141915J0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01419 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 31/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |